Outil pédagogique

Guide environnemental pour les écoles

La législation environnementale en Région de Bruxelles-Capitale appliquée aux écoles

guide

"Pour quelles machines et quelles activités mon école a-t-elle besoin d'un permis d'environnement? Où puis-je trouver des informations? Quelles sont les taxes que l'école doit payer? Qu'en est-il si les installations subissent des adaptations? Où en est-on exactement au niveau des contrôles des citernes à mazout? A qui puis-je m'adresser pour mes déchets dangereux?" Ce type de questions apparaît souvent lorsque les écoles veulent vérifier si elles sont bien en ordre au niveau de la réglementation environnementale et/ou lorsqu'elles veulent demander un permis d'environnement.
Ce guide veut apporter une réponse aux principales questions en matière d'environnement dans le cadre des établissements scolaires.

L'objectif de ce guide est d'indiquer ce qu'une école doit faire pour se mettre en ordre par rapport à la législation environnementale bruxelloise. Il commente le contexte légal et donne des conseils pour que les écoles puissent répondre à la réglementation environnementale de manière efficace et rationnelle. Ce guide n'a pas l'ambition d'être un document complet dans lequel vous trouverez toutes les nformations relatives aux permis d'environnement: il traite uniquement dans les grandes lignes les situations les plus fréquentes, directement liées aux écoles.

Avis et conseil d'utilisation

Ce guide est destiné avant tout aux écoles de l'enseignement maternel, primaire et secondaire de la Région de Bruxelles-Capitale. Les hautes écoles et les universités ont souvent une situation trop spécifique pour les aborder dans ce guide.